Confronté en Belgique à divers litiges portant sur les droits d’auteur des documents qu’il met en ligne, Google tente de désamorcer le conflit par la négociation. Le moteur de recherche a conclu récemment un accord avec deux sociétés, la Sofam et la SCAM. La première représente des photographes et illustrateurs, la seconde des auteurs multimédia. Toutes deux ont dès lors renoncé à l’action qu’elles avaient intentée, en compagnie de journalistes et d’éditeurs francophones belges, devant le tribunal de Bruxelles.
Les éditeurs, regroupés dans Copiepresse, et les journalistes, représentés par la SAJ, société de gestion des droits d’auteur, poursuivent, en revanche, leur démarche. Lors d’une audience tenue vendredi 24 novembre, leurs avocats ont, pour la première fois, été confrontés aux défenseurs de Google.
Le groupe américain semble admettre que son site Google News ne peut diffuser de l’information sans acquitter des droits. Il espère toutefois encore échapper à une condamnation qui les obligerait à rémunérer les auteurs des articles : cela représenterait un coût d’une autre ampleur et ne manquerait pas d’entraîner un effet boule de neige. Google News est, en effet, désormais décliné dans 30 pays depuis sa création en 2002. Le site belge a été ouvert au début de 2006.
"POTEAU INDICATEUR"
Google, absente du début de la procédure – apparemment elle ne la prenait pas au sérieux -, tente, depuis, d’infléchir le cours de la justice bruxelloise. Celle-ci l’avait sommée, le 5 septembre, de retirer de Google News et de son système de "cache" – qui permet de consulter des articles archivés et payants de journaux – tous les articles des éditeurs francophones et germanophones de Belgique, sous peine d’une astreinte de 1 million d’euros par jour. L’entreprise a, par la suite, été contrainte de publier le jugement sur la page d’ouverture des sites google.be et news.google.be
Usant d’une possibilité du droit belge, les dirigeants de la société ont toutefois obtenu que l’affaire soit réexaminée. Vendredi, leurs avocats ont usé de tous les arguments pour tenter de démontrer, comme l’a dit l’un d’eux, que l’enjeu de ce procès n’était pas les droits d’auteur, mais "l’argent et une tentative d’éliminer un concurrent sur le marché de l’information".
"Ce qui est sur Google est déjà publié sur le site Internet des journaux", a plaidé Me Erik Valgaeren. Selon lui, Google News n’est qu’un "poteau indicateur", une "passerelle" qui achemine des lecteurs vers les journaux, générant 10 % du trafic sur leur site. Affirmant que "les droits d’auteur ne peuvent entraver le développement d’Internet", les défenseurs du moteur de recherche concluent que le seul but de ce procès est de "nuire à Google".
"Faux", affirme Me Bernard Magrez, pour Copiepresse. "Google News n’est pas un moteur de recherche, mais un portail d’information qui aspire le contenu des journaux." "Nous intervenons pour éviter un abus de droit et la dépossession des auteurs", a déclaré Me Carine Doutrelepont, pour la SAJ, qui agirait au nom de 2 000 journalistes.
Jean-Pierre Stroobants
Source : Le Monde – Le 27 novembre 2006
